Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVEMA
SOVEMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3572005
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/04/2028
SOVEMA de SOVEMA

Présentation de la marque SOVEMA

Déposée le 24 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOVEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA domicilié(e) 61 avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SOVEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVEMA arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

SOVEMA a également déposé les autres marques suivantes : PRODRILL , COROFOR , CAN-HAM , REDIF , SOLROC , PROMAFOR , DIGIDRILL , AQUADRILL , FORACEM , PARATONITE


SOVEMA, Société par Actions Simplifiée - 61 avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. DESBARRES Thierry - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680251 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Tuyaux, conduits et colonnes non métalliques destinés à la conduite et à la distribution de l'eau.